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Il n’est pas rare pour les amateurs de voitures amĂ©ricaines de trouver le bolide de leurs rĂŞves pendant leurs sĂ©jours aux USA ou au Canada. Cependant, ce qui les bloque parfois c’est leur manque d’informations sur les procĂ©dures Ă  suivre pour la ramener en France. Les dĂ©tails suivants peuvent alors leur ĂŞtre utiles.

Les généralités sur les importations

Il y a plusieurs possibilitĂ©s pour importer une voiture (non-utilitaire) immatriculĂ©e, avec un Ă©quipement standard et appartenant Ă  un particulier d’un pays qui se trouve en dehors de l’Union EuropĂ©enne vers la France. Il y a, par exemple, les offres avec franchise c’est-Ă -dire qui ne nĂ©cessitent pas le paiement de taxes et de droits. Elles sont accessibles aux personnes qui ont Ă©tĂ© domiciliĂ©es dans un pays n’appartenant pas Ă  la zone Euro et qui se sont servies du vĂ©hicule pendant les six derniers mois qui prĂ©cèdent son expĂ©dition. Ces dernières doivent Ă©galement s’ĂŞtre acquittĂ©es de toutes les taxes fiscales et douanières dans le pays de dĂ©part du vĂ©hicule. De plus, il est important, pour elles, de suivre les dĂ©marches qui sont disponibles sur www.diplomatie.gouv.fr.

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Sur le territoire europĂ©en, l’acquisition d’une nouvelle voiture est simple. Il suffit d’avoir un certificat de cession, un certificat de conformitĂ© du modèle ainsi que le quitus fiscal pour obtenir un certificat d’immatriculation. Les dĂ©marches sont encore plus faciles si le vĂ©hicule est dĂ©jĂ  passĂ© par une rĂ©ception communautaire. Parfois, sans cette homologation, les autoritĂ©s françaises ne donnent pas de rĂ©sultats positifs Ă  la demande d’immatriculation. Si la voiture vient des États-Unis ou du Canada, les procĂ©dures sont diffĂ©rentes.

L’importation des USA

Acheter une voiture d’occasion ou neuve aux États-Unis pour le ramener en France ne nĂ©cessite pas de dĂ©marches compliquĂ©es. Il faut confier son transport Ă  un professionnel et de payer les taxes et les frais de port. Celui-ci a parfois des offres avantageuses comme la facilitĂ© de paiement. En moyenne, l’expĂ©dition du vĂ©hicule vers la France peut prendre 25 jours.

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En ce qui concerne le budget Ă  prĂ©voir pour cette importation, il faut entre 0,70 $ et 1 $ pour un parcours de 1 mile sur la voie routière, entre 850 € et 1500 € sur la voie maritime et entre 65 $ par m3 pour le ro-ro (navires rouliers). Ă€ part ces frais, il faut Ă©galement penser aux TVA de 20% pour la France et de 21% pour la Belgique ou les Pays-Bas sans compter les taxes, l’assurance et les taxes de dĂ©douanement pour dĂ©placer une voiture des USA vers la France. La formule qui permet de calculer les dĂ©penses est alors : (((coĂ»t de la voiture + dĂ©penses relatives aux transports) x impĂ´ts de 10%) x TVA) + 545 € de frais de port). Pour une voiture de collection, la TVA peut descendre jusqu’Ă  5,5% et les frais de douane Ă  0%. Ă€ titre d’exemple, pour une Ford Mustang annĂ©e 1996, les frais d’importation avec le prix du vĂ©hicule peuvent atteindre jusqu’Ă  16,954 €. Pour avoir plus de dĂ©tails sur les procĂ©dures d’importation, il faut se rendre sur des sites tels que L’Argus.

L’importation du Canada

GĂ©nĂ©ralement, les voitures vides achetĂ©es au Canada sont transportĂ©es par des navires rouliers et passent par le Havre. Leurs propriĂ©taires ont le choix entre les emmener, eux-mĂŞmes, au port ou demander Ă  une autre personne de le faire Ă  leur place. Pour les rĂ©cupĂ©rer, ils doivent se rendre au port de Le Havre oĂą s’effectue le dĂ©douanement. Dans certains cas, s’ils confient l’importation Ă  un prestataire spĂ©cialiste de la  voiture d’occasion ou neuve, ce dernier a la possibilitĂ© d’expĂ©dier leurs biens dans un garage situĂ© Ă  proximitĂ© de leur lieu de rĂ©sidence. A ce moment, ils doivent payer les frais et les impĂ´ts Ă  l’avance et se rendre auprès du DRIRE (Direction RĂ©gionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) pour la mise en conformitĂ©. Il faut noter que le coĂ»t des importations du Canada vers la France est le mĂŞme que pour celles des États-Unis vers la France.

Ă€ titre d’exemple, une personne qui veut importer des vĂ©hicules et utilitaires Ford, peut facilement les rĂ©cupĂ©rer en France en faisant appel Ă  un professionnel qui connait dĂ©jĂ  tous les rouages de l’importation Ă  partir du Canada.

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8 commentaires

  1. Bonjour
    J’aimerai avoir les coordonnĂ©es des importateurs au Canada pour faire venir une Corvette Stingray rouge annĂ©e 2015 , 2016 en France
    Merci

  2. Bonjour Bernard,
    Merci de poser la question mais nous ne saurions vous recommander à des professionnels que nous connaissons pas bien, désolé. Bonne chance dans vos recherches.

  3. Pas bien compris la réponse donnée à Bernard pour le coup!!!???? «  nous ne saurions vous recommander à des professionnels que nous connaissons bien ». Ça veut dire quelque chose ça ????

    • Bonjour Tony,
      Merci pour votre commentaire. Il manquait effectivement un mot Ă  ma phrase (c’est corrigĂ©). Je voulais simplement dire que nous ne sommes pas en mesure de conseiller un importateur plus qu’un autre puisque nous n’avons rĂ©alisĂ© aucun test dans ce sens.

  4. Bonjour,
    J’ai achetĂ© une Toyota RAV4 2013 au Canada, oĂą je suis expatriĂ©, voiture que je souhaite emporter en France lors de mon prochain retour.
    Auriez vous une idée de la mise en conformité qui me sera prescrite? Ampleur, coût, délai ?
    Merci
    Stephane

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