moto sur route

La moto est trĂšs apprĂ©ciĂ©e comme moyen de transport pour le dĂ©placement au quotidien ou pour des usages professionnels. Quoi qu’il en soit, son utilisation reste tout de mĂȘme conditionnĂ©e Ă  une immatriculation prĂ©alable Ă  l’instar de tous les vĂ©hicules motorisĂ©s, et donc Ă  la dĂ©tention d’une carte grise. Celle-ci Ă©tant dĂ©livrĂ©e en fonction de la catĂ©gorie de moto, voici ce qu’il y a lieu de retenir.

Les types de motos

Comme c’est le cas pour les vĂ©hicules de 4 roues et plus, l’immatriculation d’une moto se fait essentiellement en fonction de sa catĂ©gorie. Elle se fait obligatoirement en ligne dĂ©sormais. Pour l’administration, il existe 3 grandes catĂ©gories de carte grise en ligne pour moto, Ă  savoir :

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La carte grise pour MTL (motocyclette légÚre)

Elle est dĂ©livrĂ©e aux motos lĂ©gĂšres ayant une cylindrĂ©e de 50 Ă  125 cm3, dont la puissance maximale est limitĂ©e Ă  15 chevaux (soit 11kW) et la vitesse minimale Ă  90 km/h. Ce type de motos est essentiellement rĂ©servĂ© aux adolescents de 16 ans et plus non autorisĂ©s Ă  conduire des motos plus puissantes ou une voiture. Il faut avoir un permis A ou dĂ©tenir depuis au moins 2 ans un permis B et suivre une formation complĂ©mentaire de 7 heures pour les conduire ;

La carte grise MTT1 (motocyclette de type 1)

Elle est dĂ©livrĂ©e aux motocyclettes destinĂ©es au moins de 21 ans non autorisĂ©s Ă  conduire des motos de la catĂ©gorie MTT2. Il s’agit des motos et des scooters avec une cylindrĂ©e de moins de 50 cm3 et dont la vitesse est bridĂ©e Ă  45 km/h Ă  la construction. Si leur puissance maximale doit ĂȘtre infĂ©rieure Ă  25 kW, leur rapport poids/puissance en ordre de marche d’origine doit ĂȘtre en dessous des 0,16 kW/kg. Leur conduite est conditionnĂ©e Ă  l’obtention d’un permis A ou d’un brevet de sĂ©curitĂ© routier (BSR) ;

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La carte grise MTT2 (motocyclette de type de 2)

Elle est dĂ©livrĂ©e Ă  toutes les motos et tous les scooters qui n’entrent pas dans les catĂ©gories MTL et MTT1.

Le calcul du coût de la carte grise

La carte grise pour moto a un coĂ»t qu’il convient de calculer avant de faire votre demande d’immatriculation. Ce calcul peut se faire en ligne grĂące Ă  un calculateur de prix de carte grise, une fois que vous avez fourni un certain nombre d’informations telles que :

  • le numĂ©ro d’immatriculation ;
  • le type de vĂ©hicule Ă  immatriculer  (moto, scooter ou quad) ;
  • le genre (motocyclette lĂ©gĂšre, motocyclette de Type 1 ou motocyclette de type 2) ;
  • la puissance fiscale ;
  • la date de la premiĂšre mise en circulation ;
  • le dĂ©partement de rĂ©sidence.

S’il n’existe pas de taxe COÂČ pour les motos, l’obtention de la carte grise pour moto est tout de mĂȘme conditionnĂ©e au paiement de 2 taxes, Ă  savoir :

  • la taxe rĂ©gionale, calculĂ©e sur la base du cheval fiscal ;
  • la taxe pour la gestion de l’immatriculation qui couvre les coĂ»ts de production du certificat d’immatriculation ainsi que les frais de dossier et dont le montant forfaitaire est de 4€.

À celles-là, il faut ajouter la redevance pour faire acheminer votre certificat d’immatriculation à votre domicile dont le montant forfaitaire est de 2,76€.

Les documents Ă  fournir

Les documents à fournir pour l’obtention de la carte grise varient selon qu’il s’agit d’une moto neuve ou d’une moto d’occasion. Dans le cas d’une moto neuve, il faudra fournir :

  • la piĂšce d’identitĂ© valide ;
  • le permis de conduire ;
  • le justificatif de domicile de moins de 3 mois ;
  • l’attestation d’hĂ©bergement si vous ĂȘtes hĂ©bergĂ©, joint Ă  la copie de la carte d’identitĂ© de l’hĂ©bergeur ainsi qu’un justificatif de moins de 3 mois ;
  • l’attestation d’assurance de la motocyclette ;
  • le mandat d’immatriculation rempli et signĂ© ;
  • le certificat de demande d’immatriculation rempli et signĂ© ;

Dans le cas d’une moto d’occasion, aux piĂšces susmentionnĂ©es, il faudra ajouter celles-ci :

  • l’ancienne carte grise signĂ©e et barrĂ©e par le vendeur, avec mention de l’heure et de la date de la vente ;
  • la dĂ©claration de cession remplie et signĂ©e par le vendeur

Comme pour les voitures, la carte grise est désormais délivrée uniquement en ligne.

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