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Comment importer un véhicule des USA ou du Canada vers la France ?

thunderbird

Il n’est pas rare pour les amateurs de voitures américaines de trouver le bolide de leurs rêves pendant leurs séjours aux USA ou au Canada. Cependant, ce qui les bloque parfois c’est leur manque d’informations sur les procédures à suivre pour la ramener en France. Les détails suivants peuvent alors leur être utiles.

Les généralités sur les importations

Il y a plusieurs possibilités pour importer une voiture (non-utilitaire) immatriculée, avec un équipement standard et appartenant à un particulier d’un pays qui se trouve en dehors de l’Union Européenne vers la France. Il y a, par exemple, les offres avec franchise c’est-à-dire qui ne nécessitent pas le paiement de taxes et de droits. Elles sont accessibles aux personnes qui ont été domiciliées dans un pays n’appartenant pas à la zone Euro et qui se sont servies du véhicule pendant les six derniers mois qui précèdent son expédition. Ces dernières doivent également s’être acquittées de toutes les taxes fiscales et douanières dans le pays de départ du véhicule. De plus, il est important, pour elles, de suivre les démarches qui sont disponibles sur www.diplomatie.gouv.fr.

Sur le territoire européen, l’acquisition d’une nouvelle voiture est simple. Il suffit d’avoir un certificat de cession, un certificat de conformité du modèle ainsi que le quitus fiscal pour obtenir un certificat d’immatriculation. Les démarches sont encore plus faciles si le véhicule est déjà passé par une réception communautaire. Parfois, sans cette homologation, les autorités françaises ne donnent pas de résultats positifs à la demande d’immatriculation. Si la voiture vient des États-Unis ou du Canada, les procédures sont différentes.

L’importation des USA

Acheter une voiture d’occasion ou neuve aux États-Unis pour le ramener en France ne nécessite pas de démarches compliquées. Il faut confier son transport à un professionnel et de payer les taxes et les frais de port. Celui-ci a parfois des offres avantageuses comme la facilité de paiement. En moyenne, l’expédition du véhicule vers la France peut prendre 25 jours.

En ce qui concerne le budget à prévoir pour cette importation, il faut entre 0,70 $ et 1 $ pour un parcours de 1 mile sur la voie routière, entre 850 € et 1500 € sur la voie maritime et entre 65 $ par m3 pour le ro-ro (navires rouliers). À part ces frais, il faut également penser aux TVA de 20% pour la France et de 21% pour la Belgique ou les Pays-Bas sans compter les taxes, l’assurance et les taxes de dédouanement pour déplacer une voiture des USA vers la France. La formule qui permet de calculer les dépenses est alors : (((coût de la voiture + dépenses relatives aux transports) x impôts de 10%) x TVA) + 545 € de frais de port). Pour une voiture de collection, la TVA peut descendre jusqu’à 5,5% et les frais de douane à 0%. À titre d’exemple, pour une Ford Mustang année 1996, les frais d’importation avec le prix du véhicule peuvent atteindre jusqu’à 16,954 €. Pour avoir plus de détails sur les procédures d’importation, il faut se rendre sur des sites tels que L’Argus.

L’importation du Canada

Généralement, les voitures vides achetées au Canada sont transportées par des navires rouliers et passent par le Havre. Leurs propriétaires ont le choix entre les emmener, eux-mêmes, au port ou demander à une autre personne de le faire à leur place. Pour les récupérer, ils doivent se rendre au port de Le Havre où s’effectue le dédouanement. Dans certains cas, s’ils confient l’importation à un prestataire spécialiste de la  voiture d’occasion ou neuve, ce dernier a la possibilité d’expédier leurs biens dans un garage situé à proximité de leur lieu de résidence. A ce moment, ils doivent payer les frais et les impôts à l’avance et se rendre auprès du DRIRE (Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement) pour la mise en conformité. Il faut noter que le coût des importations du Canada vers la France est le même que pour celles des États-Unis vers la France.

À titre d’exemple, une personne qui veut importer des véhicules et utilitaires Ford, peut facilement les récupérer en France en faisant appel à un professionnel qui connait déjà tous les rouages de l’importation à partir du Canada.

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