moto sur route

La moto est très appréciée comme moyen de transport pour le déplacement au quotidien ou pour des usages professionnels. Quoi qu’il en soit, son utilisation reste tout de même conditionnée à une immatriculation préalable à l’instar de tous les véhicules motorisés, et donc à la détention d’une carte grise. Celle-ci étant délivrée en fonction de la catégorie de moto, voici ce qu’il y a lieu de retenir.

Les types de motos

Comme c’est le cas pour les véhicules de 4 roues et plus, l’immatriculation d’une moto se fait essentiellement en fonction de sa catégorie. Elle se fait obligatoirement en ligne désormais. Pour l’administration, il existe 3 grandes catégories de carte grise en ligne pour moto, à savoir :

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La carte grise pour MTL (motocyclette légère)

Elle est délivrée aux motos légères ayant une cylindrée de 50 à 125 cm3, dont la puissance maximale est limitée à 15 chevaux (soit 11kW) et la vitesse minimale à 90 km/h. Ce type de motos est essentiellement réservé aux adolescents de 16 ans et plus non autorisés à conduire des motos plus puissantes ou une voiture. Il faut avoir un permis A ou détenir depuis au moins 2 ans un permis B et suivre une formation complémentaire de 7 heures pour les conduire ;

La carte grise MTT1 (motocyclette de type 1)

Elle est délivrée aux motocyclettes destinées au moins de 21 ans non autorisés à conduire des motos de la catégorie MTT2. Il s’agit des motos et des scooters avec une cylindrée de moins de 50 cm3 et dont la vitesse est bridée à 45 km/h à la construction. Si leur puissance maximale doit être inférieure à 25 kW, leur rapport poids/puissance en ordre de marche d’origine doit être en dessous des 0,16 kW/kg. Leur conduite est conditionnée à l’obtention d’un permis A ou d’un brevet de sécurité routier (BSR) ;

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La carte grise MTT2 (motocyclette de type de 2)

Elle est délivrée à toutes les motos et tous les scooters qui n’entrent pas dans les catégories MTL et MTT1.

Le calcul du coût de la carte grise

La carte grise pour moto a un coût qu’il convient de calculer avant de faire votre demande d’immatriculation. Ce calcul peut se faire en ligne grâce à un calculateur de prix de carte grise, une fois que vous avez fourni un certain nombre d’informations telles que :

  • le numéro d’immatriculation ;
  • le type de véhicule à immatriculer  (moto, scooter ou quad) ;
  • le genre (motocyclette légère, motocyclette de Type 1 ou motocyclette de type 2) ;
  • la puissance fiscale ;
  • la date de la première mise en circulation ;
  • le département de résidence.

S’il n’existe pas de taxe CO² pour les motos, l’obtention de la carte grise pour moto est tout de même conditionnée au paiement de 2 taxes, à savoir :

  • la taxe régionale, calculée sur la base du cheval fiscal ;
  • la taxe pour la gestion de l’immatriculation qui couvre les coûts de production du certificat d’immatriculation ainsi que les frais de dossier et dont le montant forfaitaire est de 4€.

À celles-là, il faut ajouter la redevance pour faire acheminer votre certificat d’immatriculation à votre domicile dont le montant forfaitaire est de 2,76€.

Les documents à fournir

Les documents à fournir pour l’obtention de la carte grise varient selon qu’il s’agit d’une moto neuve ou d’une moto d’occasion. Dans le cas d’une moto neuve, il faudra fournir :

  • la pièce d’identité valide ;
  • le permis de conduire ;
  • le justificatif de domicile de moins de 3 mois ;
  • l’attestation d’hébergement si vous êtes hébergé, joint à la copie de la carte d’identité de l’hébergeur ainsi qu’un justificatif de moins de 3 mois ;
  • l’attestation d’assurance de la motocyclette ;
  • le mandat d’immatriculation rempli et signé ;
  • le certificat de demande d’immatriculation rempli et signé ;

Dans le cas d’une moto d’occasion, aux pièces susmentionnées, il faudra ajouter celles-ci :

  • l’ancienne carte grise signée et barrée par le vendeur, avec mention de l’heure et de la date de la vente ;
  • la déclaration de cession remplie et signée par le vendeur

Comme pour les voitures, la carte grise est désormais délivrée uniquement en ligne.

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